Mentions Légales

Retrouvez les mentions légales du site Anim-16.com

ANIM-16.COM est une "MARQUE DÉPOSÉE" (Trademark)

Anim-16.com a été déposé comme marque à l’INPI [1] le 6 janvier 2016.

Le logo sera adapté en conséquence, afin de correspondre à l’image de marque de cette activité (soit logo + ® ou logo + ™ suivant pays, aucun signe en France).

Le dépôt de la marque, logo et titre sur la base des classes 35 et 41 est validé par l’INPI et est publié au Bulletin Officiel de la Propriété industrielle n° 16/17 Vol.II du 29 avril 2016.

Cette protection devenait nécessaire au vu de plan de déploiement de l’activité sur les différents secteurs géographiques limitrophes, mais aussi au vu des relations actuelles et futures avec les autres entrepreneurs du même domaine d’activité.

  Responsable éditorial :

Alain FLEURENCEAU
16130 SEGONZAC

  Hébergement :

Société OVH

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

  Concepteur / Créateur

Anim-16 Communication

L’ensemble du site www.anim-16.com, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par l’E.U.R.L. Pro Service Office (dissoute depuis 2019).

La mise à jour est prise en charge par Anim-16 Communication (auto-entreprise)

  Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net. SPIP, Système de Publication pour l’Internet Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

  Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de M. Alain FLEURENCEAU est strictement interdite.

  Informations concernant l’utilisation des Cookies

Les mentions ci-dessous ne concernent que les cookies susceptibles d’être stockés et d’être utilisés à des fins statistiques.

Cette note est consacrée à la Politique de Protection de la Vie Privée sur les sites d’Anim-16. Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation du site et sur vos droits. Cette Politique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre site et tenir compte de vos souhaits.

Lors de la consultation de ces pages, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Notez que vos choix d’installation de Cookies sur votre terminal n’empêcheront pas l’affichage de nos sites Internet . Ils ne bloqueront que les technologies qui permettent d’établir des statistiques et volumes de fréquentation.

Les Cookies que nous émettons nous permettent :

d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;

d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les Cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies.

    • a – L’accord sur les Cookies

L’enregistrement d’un Cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

    • b – Le refus des Cookies

Si vous refusez l’enregistrement de Cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.